Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME SOFT
SOCIETE HOMESOFT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99825085
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque HOME SOFT

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HOMESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOME SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HOMESOFT domicilié(e) 95 bis, Rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 598 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque HOME SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SOFT est expirée depuis le 25 novembre 2009.

SOCIETE HOMESOFT a également déposé les autres marques suivantes : BEEWIZ


SOCIETE HOMESOFT, société à responsabilité limitée - 95 bis, Rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 409598414


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, logiciels [programmes enregistrés], modems, moniteurs [matériels], moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocs-notes, processeurs [unités centrales de traitement], programmes de système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], puces [circuits intégrés], unités à bande magnétique [informatique]. Appareils pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, matériel d'imagerie. Papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Técommunications, agences d'informations [nouvelles], informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, navigation, utilisation et location de dispositifs de télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique [démonstration], cours par correspondance, services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], informations en matière d'éducation. Programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; analyse pour implantation de systèmes d'ordinateur, consultation en matière d'ordinateur, reconstitution de bases de données, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs (expertises), génie (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; outils et utilitaires d'imagerie fixe et vidéo, audio, multimédia, graphiques, de compression de données, et informatique. Gestion de mémoires et mises en réseau. Services d'assistance en matière d'ordinateurs, logiciels et systèmes d'imagerie. Services d'informations techniques ; services de consultation technique ; compilation et livraison de données, de nouvelles et d'informations générales. Location d'installations informatiques et d'ordinateurs. Sites, développement de logiciels ; fourniture d'accès en lignes, services informatiques en lignes, accès au réseau Internet, hébergement temporaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.